Créations et divertissements

Influenceurs, streamers

MOSAIK conseille et représente des agences d’influenceurs et des créateurs de contenus afin de les aider à se structurer juridiquement pour les protéger mais aussi les aider à grandir plus vite et créer du contenu de plus grande qualité :

  • Rédaction de statuts
  • Réalisation des formations (Immatriculation, publication dans un journal officiel, etc.)
  • Pacte d’associés
  • Valorisation des apports
  • Dépôt de marques

MOSAIK assiste également ses clients afin de les aider à protéger leur travail créatif, tant de manière préventive qu’a posteriori pour leur contenu réalisé seul, mais aussi avec d’autres créateurs vidéo sur les réseaux sociaux (Discord, Facebook, Instagram, Onlyfans, Snapchat, Tik Tok, Twitter, etc.) ou pour les sites de streaming (Facebook Live, Twitch, YouTube Gaming, etc.). MOSAIK peut ainsi vous assister à la rédaction de :

  • Contrat de cession de droit d’auteur
  • Contrat de partenariat et d’animation d’une chaîne vidéo sur Internet
  • Contrat de production / coproduction, etc.

MOSAIK peut notamment vous aider à sécuriser vos partenariats avec des chaines (exemple : Twitch, YouTube, etc.) et vous permettre de garder le contrôle de votre image :

  • Contrat de cession de droits à l’image
  • Contrat d’adhésion à un réseau de chaines vidéo Twitch ou YouTube
  • Contrat de création / écriture d’œuvres transmédias
  • Contrat de « co-branding », etc.

  • Société des auteurs dans les arts graphiques et plastiques (ADAGP)
  • Société des auteurs des arts visuels et de l’image fixe (SAIF)
  • Société des auteurs et compositeurs dramatiques (SACD)
  • Société civile des auteurs multimédia (SCAM)
  • Société française des intérêts des auteurs de l’écrit (SOFIA)
  • Société des auteurs compositeurs et éditeurs de musique (SACEM)
  • Société pour l’administration du droit de reproduction mécanique des auteurs, compositeurs et éditeurs (SDRM)
  • Société des auteurs et éditeurs de musique (SEAM)
  • Société des auteurs de jeux (SAJE)
  • Société des arts visuels associés (AVA)
  • Société civile pour l’administration des droits des artistes et musiciens interprètes (ADAMI)
  • Société de perception et de distribution des droits des artistes-interprètes (SPEDIDAM)
  • Société des artistes interprètes (SAI)
  • Société civile des auteurs, réalisateurs et producteurs (ARP)

    • MOSAIK assiste également ses clients dans la monétisation de leur contenu avec les publicitaires, annonceurs, régis dans le cadre d’opération promotionnelle (OP) ou de partenariat par la négociation ou la rédaction de :

    • Contrat d’achat d’espace publicitaire
    • Contrat de partenariat publicitaire / placement de produit (Reel, story)
    • Contrat de sponsoring
    • Contrat d’exploitation d’image (égérie), etc.

    MOSAIK assiste régulièrement les créateurs ou sociétés souhaitant créer des boutiques, des produits dérivés / goodies pour leur public (vêtements, produits fitness, figurines, produits de maquillages, chaises gaming, livres, etc.) en les aidant à sécuriser le processus de fabrication et de commercialisation par :

    • Des contrats d’édition de contenu, etc.
    • Des contrats de fabricatio, etc.
    • Des contrats de licence de marqu, etc.
    • Des contrats de confection, etc.

    Et dans le cas où des tiers porteraient atteinte à vos droits, MOSAIK met tout en œuvre pour défendre vos intérêts, et ce à travers divers mécanismes juridiques pour faire cesser cette atteinte et la réparer :

    • Réutilisation de votre contenu sans autorisation sur d’autres chaines ou d’autres comptes (droit d’auteur, droits voisins, droit des marques, parasitisme, concurrence déloyale)
    • Exploitation de votre image sans autorisation (droit à l’image, parasitisme)
    • Dépréciation injustifiée de votre contenu (concurrence déloyale, dénigrement)
    • Fermeture de votre compte / chaine sans motif justifié (droits des contrats, rupture abusive des relations commerciales)
    • Censure ou démonétisation injustifiée de votre vidéo (liberté d’expression, droit des contrats, droit des intermédiaires techniques)